Autour de la Méditerranée au XIXe siècle, le concept de propriété individuelle et exclusive se diffuse. Révolutions libérales au nord, réformes impériales à l’est, offensives coloniales au sud, différentes politiques le mettent en œuvre. D’où la possibilité d’identifier des filiations et singularités dans les transformations foncières, depuis la France jusqu’à l’Égypte, via la Bosnie, l’Anatolie, la Syrie ou l’Algérie.

Pour en rendre compte, une entrée par les acteurs du droit est privilégiée car ces législateurs, fonctionnaires, propriétaires de biens-fonds, usufruitiers, anticipent, modulent et retouchent sans cesse les réformes. Sur le terrain et dans les centres de pouvoir, ils sont à la manœuvre pour générer ou préserver les normes foncières, se disputer la reconnaissance de droits nouveaux ou anciens, réagir face au développement du marché des biens. Leurs jeux révèlent, à différentes échelles, la complexité des relations sociales dans un monde en pleine mutation.

Table des matières

Didier Guignard et Vanessa Guéno, Les acteurs des transformations foncières autour de la Méditerranée au XIXe siècle, Introduction

I. La genese de nouvelles normes foncieres

1. Yücel Terzibaşoğlu, “A very important requirement of social life”: Privatisation of Land, Criminalisation of Custom, and Land Disputes in Nineteenth-Century Anatolia

2. Didier Guignar, Les inventeurs de la tradition « melk » et « arch » en Algérie

3. Christine Mussard, Produire un centre de colonisation en commune mixte : décideurs et usagers en prise avec la création d’un territoire. Le cas du Tarf (commune mixte de La Calle)

II. Au cœur du contentieux

1. Philippe Gelez, Les contentieux fonciers en Bosnie-Herzégovine austro-hongroise (1878-1918)

2. Vanessa Guéno, Comment trancher la propriété ? Les usagers et les experts devant les cours de justice locales. L’exemple du qadâ’de Homs en Syrie Moyenne

III.  Modes d’appréhension et contraintes du marche

3. Fabrice Boudjaaba, Le développement de la micropropriété. La part du droit, la part des hommes et du marché (Vernon, fin XVIIIe , début XIXe siècle)

4. Charlotte Deweerdt, Développement de l’assurance et du marché foncier à Alexandrie durant la seconde moitié du XIXe siècle

5. Nicolas Michel, La Compagnie du canal de Suez et la mise en valeur du désert