La Banque sans intérêt en Islam

Coédition Karthala - IRMC Tunis.

L’institution phare de la finance islamique – la banque sans intérêt – interroge, intrigue et fascine tant le grand public que le milieu de la recherche. Mais s’il est partout bien question de finance islamique, rares sont les sources francophones de première main disponibles sur le sujet. De ce constat troublant nait le projet de traduire de l’arabe vers le français le traité du fameux auteur et clerc irakien Muhammad Baqir al-Sadr (1931-1980) : La banque sans intérêt en Islam (1972). Cet ouvrage est longtemps resté inédit et inaccessible aux milieux académiques européens. C’est ce vide qui est ici comblé afin de consolider les futures recherches entreprises dans ce domaine.

Rédigée initialement sur une commande du ministère koweïtien des Biens de mainmorte, l’importance de cette étude ne tient pas uniquement au succès rencontré par sa publication à partir des années 1970 dans le monde arabe et au-delà ; il s’agit surtout d’une brillante illustration technique de la méthode heuristique élaborée par al-Sadr afin de garantir à la réflexion islamique une authenticité questionnée par le tragique tiraillement entre la norme islamique et la réalité économique contemporaine. Mû par l’exigence d’un compromis de civilisation, le modèle bancaire proposé par al-Sadr assume pleinement tant le rôle de la pratique coutumière (‘urf) et les conditions imposées par le système bancaire conventionnel que la stricte discipline du fiqh musulman. L’auteur concède en outre que la réponse à l’épineux défi posé par l’intérêt bancaire doit se réfléchir différemment selon que l’on considère une simple entité commerciale ou un système bancaire dans son ensemble.
Pour toutes ces raisons, cet ouvrage aujourd’hui rendu accessible au lecteur francophone est une incontournable référence en matière de finance islamique.
Le texte de la traduction est précédé et agrémenté d’une savante préface du professeur et juriste libanais Chibli Mallat, complétant l’introduction critique rédigée par le traducteur Julien Pélissier.

Muhammad Baqir al-Sadr irakien né vers 1931 dans une grande famille chiite de Najaf. Juriste marja al-taqlid et enseignant reconnu de la Hawza de Najaf dans les années 1970, il a écrit, entre autres, Notre Economie, Les grandes lignes de l’économie islamique, Notre philosophie ou La Banque sans intérêt en Islam. Assassiné en 1980 par le régime bassiste, al-Sadr a fortement marqué toute une génération de penseurs et de religieux jusqu’à aujourd’hui.
Julien Pélissier est un chercheur et traducteur français. Il a notamment soutenu une thèse à l’Université de Toulouse sur la méthodologie employée par Muhammad Baqir al- Sadr dans son ouvrage Notre Economie. Il a été chercheur postdoctoral au sein du programme de recherche WAFAW à l’Iremam d’Aix-en-Provence (CNRS). Il est diplômé de l’Institut d’études politiques de Paris, de l’Institut français du pétrole et de l’Université de Lorraine. Il est persanophone et arabophone.

Table des matières

Préface de Monsieur François Burgat

Préface et mise en perspective par Monsieur Chibli Mallat

Présentation par Monsieur Ghulam Reza Mesbahi-Muqaddam

Avant-propos du traducteur

Liminaire

PARTIE I.

Chapitre I : Le Business-model d’intermédiation bancaire avec les déposants et les investisseurs

Les relations de la banque avec les déposants et les investisseurs

Les dépôts à terme et les dépôts à vue

Relation juridique de la banque concernant les dépôts à terme

Le concept de commandite selon la jurisprudence islamique

Les membres de la commandite proposée

Conditions à remplir par les membres de la commandite

Les conditions à remplir obligatoirement par le déposant

Les conditions à remplir obligatoirement par l’entrepreneurgestionnaire

Les droits des membres de la commandite

Les droits du déposant

La garantie du dépôt

Le revenu payé par la BU au déposant à titre d’intérêt

La possibilité de retrait du dépôt par le déposant

Les droits de la banque

Participation de la BSI à la commandite avec le capital propre ou les dépôts à vue

Les droits de l’agent-gestionnaire

Le risque posé à la banque par les investisseurs-entrepreneurs : l’aléa moral

Comment la banque a-t-elle connaissance des profits et comment les distribue-t-elle ?

Comment la banque prend-elle connaissance des profits ?

Comment la banque distribue-t-elle les profits ?

Quand la BSI ressent le besoin d’attirer des dépôts

Les dépôts d’épargne

Les dépôts à vue

Les conditions de l’emprunteur

Elimination de l’élément usuraire de l’intérêt

Remarques générales sur la banque sans intérêt (BSI)

PARTIE II.

Chapitre II : Étude des fonctions principales des banques à la lumière du projet proposé

Les services bancaires

L’ouverture de comptes bancaires

Les dépôts à vue et le compte courant

Ouverture du compte courant

Le dépôt sur le compte

Le retrait du compte en banque

Les dépôts à terme

Les dépôts d’épargne

Les coffres ou dépôts d’objets réels

L’importance économique des dépôts bancaires

Les dépôts bancaires en tant que moyen de paiement

Le rôle de la BSI dans la mobilisation des capitaux oisifs

Emission de crédits à un niveau supérieur au montant des dépôts

Le rôle de compensation financière joué par la banque pour faciliter les échanges

L’encaissement des chèques

L’encaissement des effets de commerce

Les opérations de virement bancaire (au niveau national)

La perception d’une commission pour le virement

Le virement simultané avec un paiement en liquide
Le transfert international à soi-même

Le transfert vers un autre bénéficiaire qu’un créancier

L’encaissement des lettres de change (kambiala)

L’acceptation des lettres de change et des chèques

L’acceptation de la lettre de change par la banque

L’acceptation d’un chèque par la banque

Les services bancaires liés aux titres financiers

Le dépôt des titres financiers

L’opération de souscription (‘amiliyya al-iktitab)

Les garanties bancaires (kafalat)

Le statut jurisprudentiel des garanties bancaires de bonne exécution exécutoires (nihâ’iyya)

Le statut des garanties bancaires de bonne exécution conservatoires (ibtidâ’iyya)

Les lettres de crédit documentaire (L/C)

Le stockage de marchandises

Les opérations de change

Les progrès bancaires en matière de règlement des dettes et des créances

L’achat et la vente de devises étrangères

Les virements bancaires à l’exportation

Les virements bancaires à l’importation

Les chèques de banque

Les mandats bancaires internationaux

La variété des catégories d’argent liquide dans les  dispositions légales

La première sorte : la monnaie métallique en or et argent

Deuxième partie : les titres de créance libellée en or

Les titres financiers convertibles et avalisés

Quatrième partie : la monnaie fiduciaire sous forme de billets

Les crédits bancaires

Crédits bancaires

Escompte des effets de commerce

La qualification juridique de l’escompte d’un effet de commerce en tant que contrat de vente

 

PARTIE III.

Chapitre III : L’investissement

Annexes

Ils en ont parlé

L'émission Orient Hebdo de RFI par Eric Bataillon est dédiée à l'ouvrage (juin 2017)

"Il fallait une solide connaissance du droit musulman classique et contemporain, une grande familiarité avec l’œuvre et le style de MBS, le tout arrimé à une maîtrise technique et historique du lexique français de la finance pour s’atteler à une telle traduction. La combinaison de ces qualités a permis à J. Pélissier de relever ce défi avec une subtilité et une élégance visibles dès son avant-propos ; le résultat en est un texte français certes aussi ardu que sa version originale, mais d’une précision et d’un scrupule linguistique remarquables."
Une recension de Robin Beaumont pour la Revue des mondes musulmans et de la Méditerranée [En ligne] (août 2017)