Le droit en Afrique -Expériences locales et droit étatique au Mali

Ce livre rassemble les récits de juristes expérimentés autour d’une recherche nouvelle, l’approche sociojuridique. Professeurs d’université, ces juristes ont quitté leur salle de cours, les manuels de droits et les recueils de jurisprudence pour descendre sur le terrain, rencontrer les gens, voyager à dos de chameau, accompagner les troupeaux, afin de confronter le droit qu’ils enseignent à la pratique. Il s’agit en somme de récits d’initiation de juristes en train de revisiter et même de redécouvrir le droit.
Au Mali où ces recherches ont été effectuées, un mot renvoie à une institution juridique très vivante au niveau local : le « vestibule ». Aujourd’hui encore, le conseil des Anciens dans les villages bambara est appelé « vestibule ». Ce terme désigne la première salle qui sert d’antichambre dans les concessions où se tiennent des réunions et où les gens se rencontrent pour discuter des problèmes quotidiens. Cette salle comprend deux portes, l’une donnant sur la rue et l’autre sur la cour intérieure. Le vestibule constitue ainsi une métaphore propre à évoquer l’espace intermédiaire où se trouvent les juristes qui, de l’intimité de la cour, descendent dans la rue ou, de l’intimité de la salle de cours, descendent sur le terrain pour découvrir une certaine forme de sagesse, en termes non pas de vérité mais de processus et de recherche.
C’est après le coup d’État de mars 1991 qui a amorcé le processus de démocratisation que les nouvelles autorités ont voulu revoir le fonctionnement de la justice dans le pays. S’inscrivant dans ce contexte, cet ouvrage est le résultat d’un projet de coopération juridique entre le Mali et les Pays-Bas. Fondé sur les études les plus récentes de la science juridique et de l’anthropologie du droit, il rend compte d’expériences locales et d’essai de théorisation, renouvelant ainsi les rapports entre le droit étatique moderne et les droits coutumiers.

Gerti Hesseling est chercheur à l’Afrika-Studiecentrum de Leiden, dont elle a été le directeur de 1996 à 2004. Juriste de formation, elle s’intéresse à l’anthropologie du droit en Afrique de l’Ouest. Elle a publié aux éditions Karthala l’Histoire politique du Sénégal, Paris, 1985.

Moussa Djiré est détenteur d’un doctorat en relations internationales et chargé de cours à la Faculté des sciences juridiques et économiques de l’Université de Bamako. Il est l’auteur de travaux sur la gouvernance locale, le foncier et la gestion des ressources naturelles.

Barbara M. Oomen est juriste et politologue. Elle a mené des recherches sociojuridiques dans plusieurs pays africains. Son principal ouvrage est Chiefs in South Africa : law, culture and power in the post-Apartheid era (Oxford : James Currey, 2005). Elle travaille comme assistant en droit et développement à l’Université d’Amsterdam.

Table des matières

1. La redécouverte du droit : le trajet parcouru
G. Hesseling & B. Oomen
2. Un peuple, un but, une foi... mais plusieurs droits ?
Itinéraire d’une recherche sur les dynamiques locales
et la sécurisation foncière dans un contexte de décentralisation à Sanankoroba
M. Djiré
3. Au détour des pratiques foncières à Bancoumana Quelques observations sur le droit malien
A. Keit
4. Réponses complémentaires à une même question La décentralisation au Mali à travers l’experience du lotissement de Douentza
M. de Langen
5. Réforme législative et pratiques administratives La tutelle sur les communes rurales de Yélékébougou et Sanankoroba
D. Dembelé
6. L’accès aux paturages dans le delta intérieur du Niger, Le cas des bourgoutières du Leydi Yaalarbe
B. Maiga
7. Décentratisation et gestion des ressources naturelles au Mali, La mare boro
A. Dembelé
8. Les sociétés d’initiation au secours des structures administratives, La protection des ressources naturelles à N’Gorogodji
A. Diawara
9. La fixation des populations tamacheques nomades sur les terres agro-pastora, les Cas du site d’ Er-in-Tedjeft
O. A. Mohamedoun