La Sécurisation foncière en Afrique. Pour une gestion viable des ressources renouvelables

Plus d'un siècle après l'introduction coloniale de la procédure de l'immatriculation foncière en Afrique, la propriété privée de la terre y reste l'exception. Alors que les procès de production sont de plus en plus largement soumis aux lois du marché, la terre n'est pas un bien librement échangeable et sa « marchandisation » reste sinon nulle, au moins superficielle et imparfaite. Cette nouvelle édition de la sécurisa­tion en Afrique reprend l'édition de 1996, mais enrichie d'un dossier d'actualisation qui, dans le cadre d'un « retour sur expériences », met en évidence la place renouvelée des communs. Le lecteur y retrouvera des problématiques qui sont maintenant devenues des voies usuellement parcourues par les observateurs du foncier.
Le cadre novateur de cet ouvrage est constitué par la théorie des maîtrises foncières, laquelle permet de penser la propriété selon les exi­ gences contemporaines de la pluralité des droits et des acteurs sur des espaces-ressources aux configurations variables suivant le mode concret de leurs utilisations. Plutôt que d'envisager la généralisation de la pro­ priété privée des terres et des ressources comme la seule solution au mal-développement, à l'insécurité et à la dégradation  des ressources naturelles, cet ouvrage explore les voies d'une sécurisation foncière d'acteurs composant en permanence des solutions opportunes, associant les pratiques coutumières d'accès et d'usage et les formes « modernes » d'inscription des droits dans des cadastres et des registres fonciers.
S'y ajoute la reconnaissance des forums fonciers, destinée à don­ ner autorité, légitimité et efficacité aux nouveaux modes de gestion qui s'inventent et évoluent avec les transformations des mondes ruraux. La combinaison de modes de gestion inclusifs et exclusifs des espaces­ ressource pour la constitution de nouveaux « communs » constitue un des défis contemporains de la sécurisation foncière auxquels cet ouvrage tente d'apporter les premières réponses.

Spécialiste de politiques foncières, Étienne Le Roy, professeur émérite d'anthropologie du droit à l' université Paris 1, était en 1996 président d'APREFA dont le vice-président était Alain Karsenty, socio­ économiste au CIRAD et actuel expert en politiques forestières et fon­ cières. Ils sont l' un et l'autre associés aux travaux du Comité technique « Foncier & Développement » (AFD-MAEDI). Alain Bertrand,forestier et socio-économiste, est retraité du CIRAD et consultant international.

Table des matières :

Préface à la seconde édition de 2016, « Vingt ans après »

Introduction générale

Première partie : La sécurisation par la reconnaissance de nouveaux droits fonciers : les procédures juridiques et leurs applications

Dossier 1. Sécuriser les communaux par la propriété privée ?

Dossier 2. Patrimonialité plutôt que propriété

Dossier 3. La théorie des maîtrises foncières

Dossier 4. Approches thématiques : pastoralisme et foresterie

Dossier 5. Approches environnementales : systèmes fonciers dans le delta intérieur du Niger : de l’implosion du droit traditionnel à la recherche d’un droit propice à la sécurisation foncière 

Deuxième partie : La sécurisation par les instances foncières. Les forums de régulation de l’accès aux ressources et de règlement des conflits

Dossier 6. Repérer et reconnaître les acteurs du jeu foncier

Dossier 7. Les enjeux de la gouvernementalité

Dossier 8. Les formes de l’institutionnalisation

Dossier 9. Les contextes d’institutionnalisation : des forums pour une gestion paritaire et décentralisée

Dossier 10. Retours d’expériences : l’enjeu des communs 

Conclusion générale

Ils en ont parlé

Une recension de Roland Pourtier pour L'Académie des sciences d'outre-mer (août 2017)